Dimanche 18 novembre 2007
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''Nous sommes si aveugles que nous ne savons quand nous devons nous affliger ou nous réjouir : nous n'avons presque jamais que de fausses tristesses ou de fausses joies''.Cette phrase est tirée des Lettres persanes de Montesquieu.Et nous pouvons dire que sans doute c'est une telle phrase qui motiva Montesquieu à tant étudier,voyager,analyser...
Charles Louis de Secondat, baron de la Brède et de Montesquieu, dit Montesquieu, est né près de Bordeaux en 1689, sous le règne du Roi Soleil, dans une famille noble de magistrats. Il fait des études de droit puis devient Conseiller du Parlement de Bordeaux à 25 ans. Deux ans plus tard, il devient « Président à mortier » par héritage d’une charge. Il va la vendre quand il rentrera à l'académie française en 1728. Montesquieu se passionne pour les sciences, et s’intéresse aussi à la géographie, l’économie, la politique et les mœurs des pays qu’il va visiter lors de sa longue série de voyage à la fin des années 1720. Dès 1721, il publie anonymement Les lettres persanes, mais l’œuvre de sa vie est incontestablement De l'esprit des lois pour laquelle il va consacrer 20 ans de travail. Montesquieu est un des philosophes des Lumières, c’est un aristocrate libéral, digne héritier des idées de Locke. L’œuvre de Montesquieu s’inscrit dans le contexte politique de la fin de l’absolutisme de Louis XIV et des idées de gouvernement éclairé des Lumières. Malgré les efforts consentis par le Régent puis Louis XV, la France demeure une monarchie absolue qui finira dans une révolution bien des années plus tard certes, mais les idées des Lumières ont alimenté la pensée révolutionnaire.
De l'esprit des lois représente un travail long et fastidieux, Montesquieu a réunit beaucoup de documents, de témoignages, a beaucoup voyagé et observé ce qui se passait à l’étranger, pour aboutir à un tel résultat. C’est le foisonnement d’idées, d’exemples qui donne parfois l’impression d’un livre-fouillis et qui fait dire à Voltaire, dans Idées républicaines en 1765, « je cherchais un fil dans ce labyrinthe ; le fil est cassé presque à chaque article ». Montesquieu explique son travail dans la préface de l’œuvre : « J'ai d'abord examiné les hommes, et j'ai cru que, dans cette infinie diversité de lois et de mœurs, ils n'étaient pas uniquement conduits par leurs fantaisies. J'ai posé les principes, et j'ai vu les cas particuliers s'y plier d'eux-mêmes, les histoires de toutes les nations n'en être que les suites, et chaque loi particulière liée avec une autre loi, ou dépendre d'une autre plus générale. ». Il faut savoir que si son livre a remporté un succès énorme auprès de nombreux hommes d’esprit de l’époque, qu’il est considéré comme l’ouvrage fondateur de la science politique mais également comme un précurseur de la sociologie (pour cela consultez les ouvrages et dire de Aron et de Durkheim), il a aussi été fortement critiqué ce qui a valu à Montesquieu d’être mis à l'index par l'Église catholique en 1751.Dans son ouvrage publié en 1748,il y a un assemblage de 31 chapitres(qu'il nomme livre),mais ici nous analyserons plus particulièrement le chapitre XI.
Dans ce chapitre de son livre Montesquieu se pose une question simple qui est de savoir si le problème qui consiste à distribuer les pouvoirs de la société de la manière la plus favorable à la liberté est résolu?
Pour répondre à une telle question nous suivrons une analyse en deux parties.Dans un premier temps nous mettrons en exergue la notion de liberté que défend Montesquieu.Puis nous mettrons en lumière dans un deuxième temps le culte que fait Montesquieu en faveur du système de liberté politique Anglais.
I.La quête de la liberté.
A.La liberté,un terme polysémique.
Ici nous examinerons de quel degré de liberté on peut jouir sous chaque espèce de constitution.Concrétement cela signifie quelles sont les effet produit sur la liberté par les lois qui forment la constitution.
Pour voir une telle influence de l'organisation de la société sur la liberté de ses membres,il nous faut savoir précisément ce que c'est que la liberté.Le mot liberté,comme tout ceux qui exprime des idées abstraites,recellent nombres de significations différentes.Ainsi l'on dit qu'un homme est devenu libre quand il a terminé des affaires qui l'absorbaient tout entier.Mais aussi être libre veut aussi dire que pour l' homme s'est affranchi du joug de certaines liaisons.Enfin,être libre peut être constitué comme la capacité à un homme de se soustraire à l'empire d'un gouvernement tyrannique.Et de plus d'un point de vue plus philosophique,les uns font consister dans la vertu,ou dans l'indifférence,ou dans une sorte d'impassibilité,comme les stoïciens qui prétendait être libre dans les fers;d'autres la placent dans la pauvreté;d'autre au contraire dans une honnête aisance,ou bien dans l'état d'isolement et d'indépendance absolue de tout lien social.Mais ce nombre de vision de la liberté est une liste non exhaustive des acceptions innombrables que recellent ce terme de liberté.
Le plus interressant maintenant cherche à savoir ce que toutes ces différentes vision ou définition de la liberté ont de commun.Si nous réfléchissons bien nous trouvons que toute ces libertés ont de commun en ce qu'elles procurent à celui qui en jouit un plus grand développement de l'exercice de sa volonté.Ainsi l'idée de liberté dans sa signification la plus global et générale consiste en une idée de la puissance totale d'exercer sa volonté.Ainsi,en terme plus concret être libre c'est pouvoir faire ce que l'on doit voouloir.Mais attention il ne faut pas croire que ma liberté est la capacité qu'a l'individu de faire ce qu'il car là nous atteignons aucunement la liberté mais plutôt la loi du plus fort et l'anarchie.
B.La vision politique de la liberté chez Montesquieu:la liberté politique.
Montesquieu nous donnes une vision plus politiser du terme liberté.Pour lui doit un individu est libre quand il vit dans une société où le gouvernement est capable de laisser s'exprimer la volonté de ces éléments.De nombreuses interprétation peuvent être tiré de cette analyse d'un gouvernement libéral.La première est qu'une nation doit être regardé comme vraiment libre tant que son gouvernement lui plait.Un tel constat pouvant amené à des interprétations totalement ambivalante.En effet,dans la Grèce Antique,Solon(rédacteur de la constitution grecque)dira 'je leur ai donné les meilleurs lois qu'ils voulussent recevoir';donc même si ces lois étaient absolument imparfaites les Athéniens étaient libres car ils les avaient voulus.Ainsi dans une réflexion que reprendra Kant,nous pouvons conclure en disant que les institutions ne peuvent s'améliorer que proportionnellement à l'accroissement des lumières dans la masse du peuple.Autre conséquence,le gouvernement sous lequel on est le plus libre,quelle que soit sa forme,est celui, qui gouverne le mieux ,c'est à dire qu'il est capable de rendre la plus grande masse heureuse.Par exemple,si le prince qui exerce le pouvoir le plus despotique administrait parfaitement on serait sous l'empire du bonheur et donc ce n'est pas la forme du gouvernement qui en elle même est une chose importante.Ainsi la seule chose qui rend une organisation sociale préférable à une autre,c'est qu'elle soit propre à rendre heureux les membres de la société.
Maintenant il peut nous paraître interressant de chercher avec Montesquieu quelles sont les conditions principales que l'organisation sociale doit remplir pour atteindre un tel but de bonheur et donc de liberté commun.Ce philosophe à remarqué que toutes les fonctions publiques peuvent être réduit à trois principales:celle de faire les lois(pouvoir législatifs),celle de conduire suivant le voeu de ces lois(le pouvoir exécutif) et celle de statuer non seulement sur les différends des particulier mais aussi sur les délits naissant des rapports entre l'Etat et les particuliers(pouvoir judiciaire).C'est à dire en trois mots,que toute société qui sev veut viable se réduit à vouloir,à exécuter et à juger.Parla suite, Montesqieu à constaté que une trop grande concentration de ces prérogatives entre les mêmes mains est un grand danger pour la liberté des individus.En effet,si un seul homme ou un seul corps était en même temps chargé de vouloir et d'exécuter;ainsi il serait trop puissant pour que personne put le juger et encore moins le réprimer('tout seroit perdu si le même homme,ou le même corps des principaux ou des nobles ,ou du peuple ,exerçoient ces trois pouvoirs').Ici nous voyons une critique implicite de Hobbes.Si celui qui faisait les lois rendaient les jugements ,il serait bientôt le maître de celui qui les exécute.Ainsi la grande difficulté est de trouver un moyen d'éviter une telle concentration des pouvoirs.Mais trouver une telle solution est mis de coté par Montesquieu.En effet selon lui ce danger de concentration des pouvoirs(la liberté politique comme il dit)est déjà pleinement résolu.Pour preuve Montesquieu dit:'pour découvrir la liberté politique dans la constitution,il ne faut pas tant de peine.Si on peut la voir où elle est,si on l'a trouvée,pourquoi la chercher?
Aprés nous avoir montré la polysémie du terme liberté et sa vison de la liberté politique . Tout de suite Montesquieu explique le mécanisme du gouvernement Anglais.
II.Le système Anglais,véritable eldorado de Montesquieu.
A.Montesquieu,l'anglais.
Point de départ : recherche d’un régime qui assure le mieux la liberté. La liberté politique signifie que chacun peut faire ce que les lois permettent.Montesquieu ne raisonne pas dans l’abstrait, il étudie la monarchie anglaise et en déduit les principes d’organisation du gouvernement.Il existe, selon lui, trois sortes de pouvoirs, trois sortes de fonctions de l’état : « puissance législative », « puissance exécutive », « puissance de juger ».Il énonce le principe qu’une même autorité ne doit pas cumuler tous les pouvoirs. Ce n’est donc pas le principe de la « séparation des pouvoirs », terme qu’il n’a jamais utilisé. Ce n’est pas non plus l’inventeur de la séparation souple des pouvoirs, anachronisme des notions de séparation stricte et de séparation souple. Ne correspond pas non plus aux régimes qui suivent la Révolution, même si de nombreux manuels évoquent cette distinction pour la Révolution.Il n’a jamais dit non plus : un organe, un pouvoir, bien au contraire, il prône la faculté d’empêcher, ce qu’on pourrait appeler la « balance des pouvoirs », avec le système de poids et de contrepoids. Aucun organe n’est spécialisé afin de permettre à chaque pouvoir d’agir sur l’autre, c’est la faculté d’empêcher : « c’est une expérience éternelle que tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser : il va jusqu’à ce qu’il trouve des limites [...], il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir ». Donc chaque organe peut avoir plusieurs parties d’une fonction, le système doit permettre un contrôle de l’un sur l’autre.Montesquieu fait l’éloge du régime anglais où le roi a la fonction exécutive, une partie de la fonction législative avec le droit de veto, les deux chambres (Lords et communes) qui proposent et votent les lois. Ce qui permet un équilibre des forces sociales.Ce système est un bon système d’équilibre, de poids et de contrepoids. La puissance de juger doit être moindre, partagée (jamais à un seul organe, la magistrature ne doit pas être professionnelle mais tirée du corps du peuple, pairs et jury), « invisible » et « nulle » : le juge est un pouvoir subordonné. Le juge doit être un être inanimé, un « automate »,pas de pouvoir dans la constitution de la règle de droit. La loi ne doit pas avoir besoin d’être interprétée. Le juge est « la bouche qui prononce la parole de la loi ». La loi est parlante car simple et rare. L’interprétation du juge est source d’arbitraire et d’inégalité.Ce système appliqué en France signifierait donner davantage de pouvoirs aux corps intermédiaires, de pouvoirs politiques aux parlements notamment dans la fonction législative.Montesquieu est donc le défenseur du libéralisme aristocratique.
B.Les points critiquables de l'approche de Montesquieu.
Selon Montesquieu chacun des trois pouvoirs que nous avons vu ci dessus doivent être vu comme des puissances qu'il ne s'agit que de controler et limité les une par les autres pour que tout aille bien.Mais ici Montesquieu oubli quelque chose d'important.En effet,nous pouvons voir que que les fonctions législative,exécutives et judiciaires ne sont que des fonctions déléguées qui donnent du pouvoir mais ce ne sont pas des puissances existantes par elle méme.Montesquieu mais un peu trop vite de coté que la seule vrai puissance existante par elle même est la volonté nationale.Ici je reprends une idée cher à Rousseau et qui s'avère importante par l'oubli qu'en fait Montesquieu.
Ensuite,nous avons vu que Montesquieu prone que le pouvoir exécutif soit entre les main d'un seul souverain.Or,ici le philosophe ne fait pas attention au fait que la puissance exécutive est celle qui l'emporte sur toutes les autres.Ainsi,il cautionne très facilement un certain absolutisme du souverain qui serait omnipotent car détenteur du plus important des trois pouvoirs constituant la société.
Enfin,Montesquieu approuve que la puissance législative soit confié à des représentants temporaires,librement élus.Mais ce qui est le plus troublant c'est qu'il approuve l'existence d'un corps privilégiés héréditaires détenant une section du pouvoir législatif indépendamment de l'autre section de ce pouvoir qui représente la nation.Or,nous savons après quelques recherches historiques que en Angleterre cette chambres des pairs n'était absolument pas indépendante et qu'elle servait de tète de pont au pouvoir exécutif .Ainsi cette seconde chambre permettait officiellement une ingérence de l'exécutif dans le législatif,mettant en péril toute la balance des pouvoirs prônaient par ce même Montesquieu.
En guise d'ouverture nous pouvons conclure que les trois pouvoirs dans le système Anglais ne peuvent s'autocontroler par leur seul existence.Mais par contre un exemple qui me paraît plus efficace pour étayer la thèse de Montesquieu est le système des États Unis.En effet,nous pouvons constater que dans ce pays la constitution à toujours était extrêmement clair quant aux sanctions et gardes fou à mettre en placer pour assurer la non ingérence d'un pouvoir sur l'autre
e et ainsi concrètement assuré la séparation des pouvoirs.
Et à la lumière de ce que nous avons vu précédemment nous pouvons répondre à notre question initiale qui était de savoir si le problème qui consiste à distribuer les pouvoirs de la société de la manière la plus favorable à la liberté était résolu.Et bien nous pouvons répondre en disant que ce problème pourrait être résolu tant que l'on ne donne trop de pouvoir à un seul homme.
